Conditions Générales

Bienvenue sur cledusoleil.fr !

Les présentes conditions générales définissent les règles et régulations relatives à l’utilisation du site web de Clé du Soleil, situé à l'adresse https://www.cledusoleil.fr.

En accédant à ce site web, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. Ne continuez pas à utiliser cledusoleil.fr si vous n'êtes pas d'accord avec toutes les conditions énoncées sur cette page.

Cookies :

Le site utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à cledusoleil.fr, vous acceptez l'utilisation des cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte qui est placé sur votre disque dur par un serveur de page web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Les cookies vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web dans le domaine qui vous a émis le cookie.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin d’exploiter notre site web. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies optionnels. Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement de notre site. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement, car ils sont toujours actifs. Veuillez garder à l'esprit qu'en acceptant les cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies de tiers, qui peuvent être utilisés via des services fournis par des tiers si vous utilisez de tels services sur notre site, par exemple une fenêtre d'affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée à notre site.

Licence :

Sauf indication contraire, Clé du Soleil et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur tous les matériaux présents sur cledusoleil.fr. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à ce contenu depuis cledusoleil.fr pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans ces conditions générales.

Vous ne devez pas :

Le présent accord commence à la date de votre accès au site.

Certaines parties de ce site offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d’échanger des opinions et des informations dans certaines sections du site. Clé du Soleil ne filtre, ne modère, ne publie ni ne révise les commentaires avant leur publication sur le site. Les commentaires n'expriment pas les points de vue et opinions de Clé du Soleil, de ses agents et/ou affiliés. Les commentaires reflètent les points de vue et opinions de la personne qui les publie. Dans la mesure permise par la loi, Clé du Soleil ne pourra être tenue responsable des commentaires ou de toute responsabilité, dommage ou dépense résultant de l'utilisation, de la publication ou de l’apparition des commentaires sur ce site.

Clé du Soleil se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer ceux qui pourraient être considérés comme inappropriés, offensants ou en violation des présentes conditions générales.

Vous garantissez et déclarez que :

  • Vous êtes autorisé à publier les commentaires sur notre site et disposez de toutes les licences et autorisations nécessaires pour le faire ;

  • Les commentaires ne violent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris sans limitation le droit d'auteur, le brevet ou la marque déposée d'un tiers ;

  • Les commentaires ne contiennent aucun matériel diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou illégal, et ne portent pas atteinte à la vie privée ;

  • Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires, des commandes, des activités commerciales ou des activités illégales.

Vous accordez par la présente à Clé du Soleil une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d’autres à utiliser, reproduire et éditer vos commentaires sous toutes formes, formats ou supports.

Liens vers notre contenu :

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site sans approbation préalable :

  • Les agences gouvernementales ;

  • Les moteurs de recherche ;

  • Les organisations de presse ;

  • Les distributeurs d'annuaires en ligne peuvent lier notre site de la même manière qu'ils lient les sites des autres entreprises inscrites ;

  • Les entreprises accréditées au niveau systémique, à l'exception des organisations à but non lucratif, des centres commerciaux caritatifs et des groupes de collecte de fonds caritatifs qui ne peuvent pas créer de lien vers notre site.

Ces organisations peuvent lier notre page d'accueil, nos publications ou d'autres informations du site, à condition que le lien : (a) ne soit pas trompeur ; (b) ne laisse pas sous-entendre faussement un parrainage, une approbation ou une approbation de la part de l'organisation de lien et de ses produits et/ou services ; et (c) s’intègre dans le contexte du site de l'organisation de lien.

Nous pourrons envisager et approuver d’autres demandes de lien provenant des types d’organisations suivants :

  • Sources d'informations bien connues pour les consommateurs et/ou les entreprises ;

  • Sites communautaires .com ;

  • Associations ou autres groupes représentant des œuvres caritatives ;

  • Distributeurs d'annuaires en ligne ;

  • Portails Internet ;

  • Cabinets de comptabilité, de droit et de conseil ;

  • Institutions éducatives et associations professionnelles.

Nous approuverons les demandes de lien de ces organisations si nous décidons que : (a) le lien ne nous ferait pas apparaître sous un jour défavorable vis-à-vis de nous-mêmes ou de nos entreprises accréditées ; (b) l’organisation n’a pas de dossier négatif avec nous ; (c) le bénéfice que nous tirerions de la visibilité du lien compense l'absence de Clé du Soleil ; et (d) le lien s'inscrit dans un contexte d'information générale.

Responsabilité du contenu :

Nous ne saurions être tenus responsables de tout contenu qui apparaît sur votre site web. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toutes les réclamations soulevées sur votre site. Aucun lien ne doit apparaître sur tout site web pouvant être interprété comme diffamatoire, obscène, criminel ou violant, de quelque manière que ce soit, les droits d’un tiers.

Réservation des droits :

Nous nous réservons le droit de demander la suppression de tous les liens ou d’un lien particulier vers notre site. Vous acceptez de supprimer immédiatement tous les liens vers notre site sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier ces conditions générales et notre politique de lien à tout moment. En continuant à lier vers notre site, vous acceptez d’être lié et de respecter ces conditions de lien.

Suppression des liens de notre site :

Si vous trouvez un lien sur notre site que vous jugez offensant pour quelque raison que ce soit, vous êtes libre de nous contacter à tout moment. Nous prendrons en considération les demandes de suppression de liens, mais nous ne sommes pas tenus de le faire ou de vous répondre directement.

Nous ne garantissons pas que les informations sur ce site soient correctes. Nous ne garantissons ni leur exhaustivité ni leur exactitude, et nous ne promettons pas que le site restera disponible ou que le matériel sur le site sera mis à jour.

Clause de non-responsabilité :

Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous excluons toutes représentations, garanties et conditions concernant notre site web et l’utilisation de ce site. Rien dans cette clause de non-responsabilité ne :

  • Limite ou exclut notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de préjudice corporel ;

  • Limite ou exclut notre responsabilité ou la vôtre en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ;

  • Limite aucune de nos responsabilités ou les vôtres d'une manière non permise par la loi applicable ;

  • Exclut aucune de nos responsabilités ou les vôtres qui ne peuvent être exclues en vertu de la loi applicable.

Les limitations et interdictions de responsabilité énoncées dans cette section et ailleurs dans cette clause de non-responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de la clause de non-responsabilité, y compris les responsabilités découlant d'un contrat, d'un délit et d'une violation de devoir légal.

Tant que le site web et les informations et services sur ce site sont fournis gratuitement, nous ne serons responsables d'aucune perte ou dommage de toute nature.